Hall du Terroir Mouscron

Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du présent site

L’utilisation du site www.terroirmouscron.be implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique est toutefois possible. Le site est régulièrement mis à jour. Les informations fournies sont donc susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

Propriété  Le site www.terroirmouscron.be est la propriété de Ville de Mouscron, gérante de Hall du Terroir, magasin en circuit court qui fonctionne comme un marketplace, basée à Mouscron. Coordonnées : 133 rue de la Vellerie, 7700 Mouscron, Belgique. Contact : info@terroirmouscron.be TVA : BE 0207.294.443

Propriété intellectuelle Les droits de propriété intellectuelle relatifs au présent site web appartiennent exclusivement à Hall du Terroir. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit est strictement interdit, sauf accord préalable et écrit de Hall du Terroir Mouscron. Toute copie ou usage du logo est strictement interdit sans l’accord préalable et écrit de Hall du Terroir Mouscron. Toute copie des photos utilisées sur ce site est strictement interdite. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

Vie Privée et gestion des données personnelles. Nous respectons la vie privée des utilisateurs de ce site. Nous vous invitons à consulter notre politique relative à la protection des données à caractère personnel. Hall du Terroir Mouscron ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle n’est publiée à l’insu de l’utilisateur du site, ni échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Liens hypertextes et cookies Le site www.terroirmouscron.be contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Hall du Terroir Mouscron n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site www.terroirmouscron.be est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation (via des outils tels que Google Analytics). Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de manière à empêcher l’enregistrement et l’exploitation de ses données personnelles, en téléchargeant et installant le plugin disponible sous http://tools.google.com/dlpage/gaoptout Pour plus d’informations concernant les Règles de confidentialité liées à l’utilisation de Google Analytics, reportez-vous à la rubrique « A propos de Google Analytics »